| |
La structure générale, ainsi que les textes, images, informations, documents,
et tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive d'Artmediatis et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ou toute autre réglementation relative à la propriété intellectuelle.
Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle de ce site (ou de l'un quelconque des éléments qui le composent) par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse préalable d'Artmediatis est interdite et peut constituer un acte de contrefaçon pénalement sanctionné.
Egalement, les marques et/ou logos figurant sur ce site sont des marques
déposées et/ou des créations protégées, propriété exclusive d'Artmediatis.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, sans l'autorisation expresse préalable d'Artmediatis est interdite et peut constituer un acte de contrefaçon pénalement sanctionné. |